SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale (SARL)
Numéro de dépôt :
97667460
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2007
Présentation de la marque PACK-DOSE
Déposée le 7 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACK-DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale domicilié(e) 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 485 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.
La marque PACK-DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale (SARL) - 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France - SIREN 408485527
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33
Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350121 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240195 - Publication au BOPI 1997-07-17
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Cosmétiques, savons, parfums, préparations pour les soins de la peau; lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, produits de démaquillage. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé; matériel pour pansements, désinfectants, pommades et lotions à usage médical; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. Préparations faites de céréales, biscuits; vitamines (compléments nutritionnels). Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PACK-DOSE"
